Pour préparer votre PLAN DE MASSE

1. Echelle du plan :

Plan de masse au 1/100 ° : 1 cm = 1 m

Plan de masse au 1/50° : 2 cm = 1 m

(mettre une cote (mesure) sur le plan).

2. Indiquer les pentes du sol (niveaux) et l’emplacement des végétaux existants (préciser la couronne des arbres).

3. Bien noter les limites de propriété, le voisinage, et préciser les vues à masquer ou a conserver.

4. Indiquer (sur le plan de l’habitation), l’emplacement des portes et fenêtres, et celui des portails et portillons (sur mur clôture, garage, etc…).

5. Préciser l’orientation exacte (indiquer le Nord)

6. Informer des contraintes spécifiques à votre commune, ou cahier des charges du lotissement :

7. Distance de plantation des haies, par rapport aux limites de propriété – et hauteur maximum des haies (en règle générale : à 0.50 m de la limite de propriété on peut monter à 2 m de hauteur. A partir de 2 m de distance, on n’est plus limité en hauteur de végétaux).

8. Distance règlementaire de construction par rapport aux limites de la propriété.

9. Noter sur le plan, s’il y a :

- Fosse septique et champ d’épandage
- Réseaux EDF, eau, gaz, égouts, …

Faces de la maison
Courbes de niveaux

VOIR EXEMPLE DE PLAN